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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable
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CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS
UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
3246268
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/09/2013
CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS de UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS

Déposée le 18 septembre 2003 par la société UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone Industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de Saint Louis domicilié(e) ZI les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

La marque CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE ROYALE SAINT-LOUIS est expirée depuis le 18 septembre 2013.

UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Collines , Madame DE SAINT-LOUIS CUVÉE PRESTIGE , CUVEE DES CORDELIERS


UNION DE COOPERATIVE DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS (Société Coopérative à capital variable) - Zone Industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 316265016


Cellier de Saint Louis - ZI les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

– vins d'appellation d'origine contrôlée. – vins de pays. – vins de consommation courante.